Evolution ISO 9001 à l'horizon 2015

Initiée en 2009, l’évolution de l’ISO 9001 est en route. On peut raisonnablement penser à une nouvelle version à l’horizon 2015.
Ce serait une révision plus approfondie par rapport à la version 2008 qui n’a été qu’une simple évolution.
Une grande enquête auprès d’utilisateurs experts est en cours pour mieux cerner les besoins des utilisateurs. L’iso a identifié une vingtaine de thèmes de réflexion sur ces évolutions afin d’aboutir en 2012 au cahier des charges de la révision.
Ces thèmes abordent les sujets suivants :

  • Plus forte intégration des 8 principes de management de la Qualité dans les exigences
  • Définition plus précise des clients pris ou à prendre en compte (final, utilisateur, externe…)
  • Meilleure description du principe de management des processus
  • Prise en compte de l’approche de management du risque qualité
  • Intégration de la gestion des ressources financières
  • Plus grande prise en compte des exigences liées à la maintenance des infrastructures
  • Meilleure définition des notions de compétences, habilitation, qualification et formation
  • Management des connaissances
  • Prises de décision sur l’utilisation des outils Qualité (AMDEC, etc.)
  • Prise en compte du management du cycle de vie du produit
  • Renforcement de la notion de conformité produit aux exigences des clients
  • Prise en compte de la notion de résultat, d’amélioration et d’efficacité
  • Management de la chaîne d’approvisionnement
  • Clarification des principes de communication et d’information
  • Prise en compte de processus d’innovation
  • Impact de la technologie dans le management de l’information
  • Renforcement du leadership et implication du top management dans le SMQ
  • Adaptabilité face aux changements


    • Nous mettrons cette rubrique à jour régulièrement pour vous tenir au courant des évolutions.

    ISO 26000 : 2010 (3 novembre 2010)

    "Lignes directrices relatives à la responsabilité sociétale"

    L'ISO 26000:2010 présente des lignes directrices pour tous types d'organisations.

    La norme prend en compte :

  • les concepts, termes et définitions relatifs à la responsabilité sociétale;
  • les origines, les orientations et les caractéristiques de la responsabilité sociétale;
  • les principes et pratiques en matière de responsabilité sociétale;
  • les questions centrales et les domaines d'action de la responsabilité sociétale;
  • l'intégration, la concrétisation et la promotion d'un comportement responsable dans l'ensemble de l'organisation, et à travers ses politiques et pratiques, dans sa sphère d'influence;
  • l'identification des parties prenantes et le dialogue avec elles; et
  • la communication sur les engagements, les performances et autres informations concernant la responsabilité sociétale.
    •

    L'ISO 26000:2010 est destinée à aider les entreprises à contribuer plus efficacement au développement durable.

    ISO 9004 : 2009 :

    "Gestion des performances durables d'un organisme -- Approche de management par la qualité"

    "L'ISO 9004:2009 fournit des lignes directrices permettant aux organismes de réaliser des performances durables par une approche de management par la qualité.
    Elle s'applique à tout organisme, quels que soient sa taille, son type et son activité.
    L'ISO 9004:2009 n'est pas destinée à être utilisée dans un cadre réglementaire, contractuel ou de certification."

    Les performances durables sont définies comme :
    "La capacité d'un organisme à satisfaire les besoins et attentes de ses clients et autres parties intéressées, sur le long terme et de manière équilibrée"

    Révision de l'ISO 14050 :
    La nouvelle version de l'ISO 14050 est parue en avtil 2009 en version trilingue.
    Elle donne les définitions fondamentales relatives au management environnemental.


    La nouvelle réglementation européenne sur les produits chimiques "REACH":

    Les différents textes ont été publiés au journal officiel le 30 décembre 2006.
    Depuis le 1èr juin 2008, la phase de pré-enregistrements de produits chimiques a débuté auprès de l'agence européenne des produits chimiques (ECHA).
    La réglementation est basée sur 4 principes :
    - La restriction des substances
    - L'autorisation des substances
    - L'enregistrement des substances
    - L'evaluation des substances

    Cliquez ici pour avoir plus d'informations.

    L'évaluation des risques professionnels :

    Le décret 2001-1016 du 5 novembre 2001 lié à l'évaluation des risques professionnels dans les entreprises rend obligatoire cette analyse et sa mise à jour permanente.
    Beaucoup d'entreprises n'ont soit pas encore réalisé cette évaluation, soit pas suivi et mis à jour l'évaluation préalable déjà réalisée.

    Quelques normes parues en 2006 :

    Norme ISO 15378 : 2006
    " Matériaux d'emballage primaire - Exigences particulières pour l'application de l'ISO 9001 : 2000 prenant en considération les bonnes pratiques de fabrication"
    Elle est destinée aux laboratoires pharmaceutiques et aux fabricants d'emballages pour les médicaments.
    La norme reprend les exigences de l'ISO 9001 en y ajoutant les bonnes pratiques de fabrication pour la conception, la fabrication et la fourniture des matériaux d'emballage pour médicaments.

    Norme ISO 10014 : 2006
    " Management de la qualité - Lignes directrices pour réaliser les avantages financiers et économiques"
    Le principe de base de la norme est que l'investissement dans le management de la qualité devrait être générateur de bénéfices.
    La norme donne les lignes directrices sur la manière de réaliser ces bénéfices.

    Norme ISO 22716
    Cette norme constitue le guide des bonnes pratiques de fabrication applicables aux fabricants de produits cosmétiques.
    Elle est parue à ce jour en version projet. La version finale de la norme doit paraître au milieu de l'année 2007.
    Pour plus de détails consulter le dossier thématique de l'AFNOR.

    Norme ISO/CEI 17021 : 2006
    Elle est destinée à renforcer la confiance dans les orgaismes de certification.
    Elle définit des exigences rigoureuses pour les compétences et l'impartialité des organismes certificateurs et ce, quel que soit le référentiel utilisé.

    Quelques documents utiles :

    Accord AC X50-178 Juillet 2002 " Management des processus - Bonnes pratiques et retours d'expérience"

    Accord AC X50-200 Janvier 2003 "Systèmes de management intégré - Bonnes pratiques et retours d'expérience"

    Fascicule FD X50-128 Mai 2003 "Outils de management - Lignes directrices pour le processus achat et approvisionnement"

    Fascicule FD X50-171 Juin 2000 "Système de management de la qualité - indicateurs et tableaux de bord"

    Fascicule FD X50-172 Mars 1999 "Management de la qualité - Enquête de satisfaction clients"

    Fascicule FD X50-174 Septembre 1998 "Management de la qualité - Evaluation de l'efficacité d'un système qualité"

    Fascicule FD X50-176 Octobre 2005 "Outils de management - Management des processus"

    Fascicule FD X50-179 Décembre 2000 "Management - Guide pour l'identification des exigences clients"

    Fascicule FD X50-183 Juillet 2002 "Outils de management - Ressources humaines dans un système de management de la qualité"

    ISO 10012 : 2003 "Système de management de la mesure - Exigences pour les processus et les équipements de mesure"

    ISO 10002 : 2004 "Management de la qualité — Satisfaction des clients — Lignes directrices pour le traitement des réclamations dans les organismes"

    ISO 22000 : 2005 "Systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires - Exigences pour tout organisme appartenant à la chaîne alimentaire"